Le blog de Sylvain Renard

Keyword - élections

Avec Claude Bartolone... et Jacques Picard !

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Quel­ques mots avant le deuxième tour des régio­na­les.

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Tristes régionales

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Des pro­blè­mes d’ordi­na­teur (les infor­ma­ti­ciens ne sont mal­heu­reu­se­ment pas immu­ni­sés…) m’ont empê­ché de publier un texte sur la la lutte con­tre Daesh et la nou­velle situa­tion poli­ti­que qui résulte des récents atten­tats dont la France a été vic­time. J’y revien­drai pro­chai­ne­ment.

Quel­ques mots à chaud sur les résul­tats des élec­tions régio­na­les.

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Une déclaration de militants du Front de Gauche

Pour­quoi nous, mili­tants du Front de Gau­che, ne rejoi­gnons-nous pas le Prin­temps de Cor­beil-Esson­nes ?

Il y a plu­sieurs mois, nous avons choisi de nous enga­ger au sein du Front de Gau­che en vue des pro­chai­nes élec­tions muni­ci­pa­les de Cor­beil-Esson­nes.

Avec des sen­si­bi­li­tés dif­fé­ren­tes, nous par­ta­gions la volonté de met­tre fin au sys­tème Das­sault-Bech­ter et d’élire une équipe muni­ci­pale capa­ble de réta­blir la démo­cra­tie locale et de mener une vraie poli­ti­que de gau­che au ser­vice de nos con­ci­toyens.

Nous ne nous recon­nais­sons pas dans le libé­ra­lisme main­te­nant assumé par Fran­çois Hol­lande et le Parti Socia­liste.

Depuis plu­sieurs mois, nous nous som­mes réu­nis et nous avons milité avec nos cama­ra­des du PCF et du Parti de Gau­che au sein du Front de Gau­che local.

Nous avons oeu­vré pour un large ras­sem­ble­ment à gau­che et au-delà avec Michel Nouaille comme tête de liste qui était à nos yeux le plus apte à bat­tre la droite.

Nous avons signé l’appel Cor­beil-Esson­nes, ville soli­daire et citoyenne comme plus de 130 Cor­beil-Esson­nois.

Nous avons regretté que Bruno Piriou quitte le Front de Gau­che pour créer l’asso­cia­tion Le prin­temps de Cor­beil-Esson­nes. Nous avons appelé ses adhé­rents à rejoin­dre l’appel des 130.

Devant l’entê­te­ment de Bruno Piriou et refu­sant de rajou­ter de la divi­sion à la divi­sion, Michel Nouaille a renoncé. Le Parti Com­mu­niste vient, à une voix près, de dési­gner Bruno Piriou comme sa tête de liste.

Nous regret­tons cette déci­sion qui nie le tra­vail fait en com­mun au sein du Front de Gau­che et con­forte ceux qui ont pré­féré agir en dehors de la stra­té­gie adop­tée natio­na­le­ment par leur parti ou qui ont pri­vi­lé­gié leur ave­nir per­son­nel plu­tôt que l’action col­lec­tive.

La divi­sion de la gau­che qui en résulte redonne des chan­ces à la droite au moment où la jus­tice la rat­trape.

Pro­fon­dé­ment déçus, nous ne renon­çons pas à nos idées.

Nous ne vou­lons pas cau­tion­ner des pra­ti­ques poli­ti­cien­nes peu démo­cra­ti­ques qui ne cons­ti­tuent pas une réponse cré­di­ble à la droite.

Nous ne sou­tien­drons col­lec­ti­ve­ment aucune liste.

Nous ne quit­tons pas le Front de Gau­che qui reste à nos yeux le meilleur moyen de met­tre la droite en échec.

Le 21 jan­vier 2014.

Dany Meyer, Michel Allard, Danièle Ridou, Nicole Méresse, Claude Com­bris­son, Claude Hardy, Danielle Lhos­tis, Yves Lhos­tis, Syl­vain Renard, Michèle Sic­sic, Gisèle Sau­vage, Anne Cou­lon, Bar­bara Polo, Auré­lien Ols­zewski, Jeanne Bor­de­let-Defro­court.

Ce texte est dis­po­ni­ble au for­mat PDF : decal­ra­tion_def_2.pdf

Une enquête préliminaire est ouverte

          (Serge Das­sault et une amie poli­ti­que à la Foire de Cor­beil-Esson­nes en 2011. Photo Syl­vain Renard. Repro­duc­tion inter­dite)

Le 16 novem­bre 2010, je vous annon­çais sur ce blog, que j’avais décidé de por­ter plainte pour que la lumière soit faite sur les agis­se­ments qui avaient abouti à l’annu­la­tion des élec­tions muni­ci­pa­les de mars 2008 par le Con­seil d’Etat.

Le 4 décem­bre der­nier, j’étais entendu par la Bri­gade Cen­trale de lutte con­tre la Cor­rup­tion de la Direc­tion Cen­trale de la Police Natio­nale pour con­fir­mer cette plainte.

J’avais décidé de gar­der le silence à ce sujet, lais­sant la police et la jus­tice pour­sui­vre leur tra­vail. Les arti­cles parus dans le Canard enchaîné, la dépê­che de l’AFP publiée hier et les arti­cles de Presse qui sont parus à sa suite m’inci­tent à rom­pre le silence que je m’étais imposé.

Je reviens de manière pré­cise ci-des­sous sur les faits que je con­nais et je les com­mente. Ce blog pourra être uti­lisé par tous ceux qui le sou­hai­tent pour s’expri­mer sur ce sujet dans la limite du res­pect de la loi et de la ligne édi­to­riale de ce blog.

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Au soir du premier tour

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(Photo : cap­ture d’écran de Marie-Arlette Car­lotti, Minis­tre aux per­son­nes han­di­ca­pées, arri­vée en tête devant Renaud Muse­lier dans la cin­quième cir­cons­crip­tion des Bou­ches-du-Rhône.)

Je ne ferai ce soir que quel­ques remar­ques sur les résul­tats dont je viens de pren­dre con­nais­sance

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Rappel

Arti­cle L106 du code élec­to­ral

Qui­con­que, par des dons ou libé­ra­li­tés en argent ou en nature, par des pro­mes­ses de libé­ra­li­tés, de faveurs, d’emplois publics ou pri­vés ou d’autres avan­ta­ges par­ti­cu­liers, faits en vue d’influen­cer le vote d’un ou de plu­sieurs élec­teurs aura obtenu ou tenté d’obte­nir leur suf­frage, soit direc­te­ment, soit par l’entre­mise d’un tiers, qui­con­que, par les mêmes moyens, aura déter­miné ou tenté de déter­mi­ner un ou plu­sieurs d’entre eux à s’abs­te­nir, sera puni de deux ans d’empri­son­ne­ment et d’une amende de 15 000 euros.

Seront punis des mêmes pei­nes ceux qui auront agréé ou sol­li­cité les mêmes dons, libé­ra­li­tés ou pro­mes­ses.

Arti­cle L107 du code élec­to­ral

Ceux qui, soit par voies de fait, vio­len­ces ou mena­ces con­tre un élec­teur, soit en lui fai­sant crain­dre de per­dre son emploi ou d’expo­ser à un dom­mage sa per­sonne, sa famille ou sa for­tune, l’auront déter­miné ou auront tenté de le déter­mi­ner à s’abs­te­nir de voter, ou auront influencé ou tenté d’influen­cer son vote, seront punis d’un empri­son­ne­ment de deux ans et d’une amende de 15 000 euros.

Arti­cle L109 du code élec­to­ral

Dans les cas pré­vus aux arti­cles L. 106 à L. 108, si le cou­pa­ble est fonc­tion­naire public, la peine sera dou­ble.

Comme des habitués...

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Le Rap­por­teur public de Con­seil d’Etat a con­clu cet après-midi au rejet de la requête de Jean-Pierre Bech­ter qui deman­dait au Con­seil d’annu­ler la déci­sion du Tri­bu­nal Admi­nis­tra­tif de Ver­sailles annu­lant les der­niè­res muni­ci­pa­les de Cor­beil-Esson­nes.

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Dernier Conseil Municipal avant Conseil d'Etat

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Der­nier Con­seil Muni­ci­pal ven­dredi avant l’audience du Con­seil d’Etat de demain lundi 13. Cha­cun a un peu l’esprit ailleurs. Moi aussi… Je ren­drai compte lundi soir dans la soi­rée de l’audience du Con­seil d’Etat.

Conseil d'Etat : c'est le 13 septembre

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C’est le lundi 13 sep­tem­bre que le Rap­por­teur Public du Con­seil d’Etat se pro­non­cera sur le recours déposé par Jean-Pierre Bech­ter con­tre la déci­sion du Tri­bu­nal Admi­nis­tra­tif annu­lant les der­niè­res élec­tions muni­ci­pa­les de Cor­beil-Esson­nes. La déci­sion défi­ni­tive sera ren­due quel­ques jours plus tard.

J’espère bien entendu que la plus haute juri­dic­tion admi­nis­tra­tive par­ta­gera l’avis du Tri­bu­nal Admi­nis­tra­tif qui nous avait donné rai­son. Je serai sur place le 13 et vous tien­drai informé de la déci­sion prise et du con­tenu du rap­port du Rap­por­teur Public.

La Conseil d'Etat tranchera...

J’avais annoncé sur ce blog que le Tri­bu­nal Admi­nis­tra­tif de Ver­sailles nous avait donné rai­son en annu­lant les der­niè­res élec­tions muni­ci­pa­les de Cor­beil-Esson­nes.

J’apprends que Jean-Pierre Bech­ter a déposé le 28 avril un recours devant le Con­seil d’Etat pour con­tes­ter cette déci­sion.

Le Con­seil d’Etat don­nera sa réponse dans quel­ques mois et s’il con­firme la déci­sion du Tri­bu­nal Admi­nis­tra­tif, nous revo­te­rons pro­ba­ble­ment à la ren­trée pro­chaine.

Je revien­drai le moment venu sur cette situa­tion locale mais je rap­pelle mon sou­hait, par­tagé par de très nom­breux con­ci­toyens, que l’ensem­ble de la gau­che soit ras­sem­blée dès le pre­mier tour de scru­tin.

Décision du Tribunal Administratif de Versailles

Le Tri­bu­nal admi­nis­tra­tif de Ver­sailles vient de publier sa déci­sion : il annule les der­niè­res élec­tions muni­ci­pa­les de Cor­beil-esson­nes, sui­vant ainsi la pro­po­si­tion du Rap­por­teur Public que j’avais évo­quée sur ce blog.

Municipales à Corbeil-Essonnes : annulation demandée

Je sors de l’audience du Tri­bu­nal Admi­nis­tra­tif de Ver­sailles.

Le Rap­por­teur Public vient de con­clure à l’annu­la­tion des deux tours des der­niè­res élec­tions muni­ci­pa­les à Cor­beil-Esson­nes.

Il a estimé dans un rap­port pré­cis et con­vain­cant que 3 griefs per­met­taient de pren­dre cette déci­sion (sépa­ré­ment ou de pré­fé­rence en les liant).

1. Il res­sort des piè­ces four­nies que Jean-Pierre Bech­ter n’était pas éli­gi­ble.

2. Les pres­sions exer­cées sur les élec­teurs au sujet de la sur­vie d’All­tis cons­ti­tuent une manoeu­vre.

3. La pré­sence du nom de Serge Das­sault sur les bul­le­tins de vote de J. P. Bech­ter a cons­ti­tué une manoeu­vre carac­té­ri­sée.

L’avo­cat de J. P. Bech­ter est inter­venu vigou­reu­se­ment pour con­tes­ter l’argu­men­ta­tion du Rap­por­teur Public mais il n’a pas apporté d’élé­ments nou­veaux et je ne pense pas que ses argu­ments soient sus­cep­ti­bles d’influer sur la déci­sion du Tri­bu­nal.

Cette déci­sion inter­vien­dra ce ven­dredi.

Rap­pe­lons que les juges sont libres de sui­vre ou non l’avis du Rap­por­teur Public.

Com­men­tai­res et pho­tos sui­vront dans la soi­rée.

C'est demain

tribunal_ver.jpgC’est demain que le Tri­bu­nal Admi­nis­tra­tif de Ver­sailles évo­quera les deux recours deman­dant l’annu­la­tion des der­niè­res élec­tions muni­ci­pa­les de Cor­beil-Esson­nes.

La Tri­bu­nal ne ren­dra pas sa déci­sion mais enten­dra l’avis du Rap­por­teur Public. Je rap­pelle que les juges peu­vent sui­vre ou non cet avis.

Je serai sur place et vous infor­me­rai très rapi­de­ment sur ce blog du con­tenu de cette audience qui débu­tera à 14 heu­res.

Dasault !... Dassault !... Dassault... ! En prison !... En prison !... En prison !...

conseil_1.jpgPre­mier con­seil Muni­ci­pal après les élec­tions par­tiel­les ce matin.

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Un moment d'amitié

apres_elections.jpgNous étions plus de cin­quante hier au soir…

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Premier Conseil Municipal demain

mairie.jpgLe Con­seil Muni­ci­pal se réu­nira demain matin à 10 h pour la pre­mière fois. Je serai sur place pour sou­te­nir nos élus. Venez nom­breux !

Souvenir...

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Un petit mon­tage réa­lisé rapi­de­ment à titre de sou­ve­nir… ou d’anti­ci­pa­tion. (cli­quez sur l’image pour l’agran­dir)

Da Silva dernier recours ?

J’ai appris par les actua­li­tés régio­na­les de France 3 que Car­los Da Silva allait dépo­ser un recours devant le tri­bu­nal admi­nis­tra­tif pour faire annu­ler les élec­tions de diman­che

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Une lettre de Michel Nouaille

Après le deuxième tour des muni­ci­pa­les, Michel Nouaille s’adresse à vous (For­mat PDF).

Après la défaite - Introduction

campagne_1.jpgPre­mier billet d’une série de 8 sur les résul­tats de l’élec­tion muni­ci­pale par­tielle de Cor­beil-Esson­nes.

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